Statuts de l’UCR

Statuts de l’Union Cycliste Rivoise

Article 1 : Constitution et dénomination

Le 15 Janvier 1948 a été fondée une association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 août 1901 sous le titre : (Club) UNION  CYCLISTE  RIVOISE (UCR).

Article 2 : Objet

Elle a pour objet de promouvoir, d’organiser et de gérer la pratique du cyclisme, sous toutes ses formes.

Article 3 : Siège Social

  1. Le siège social est situé à Rives. Il ne pourra en aucun cas être déplacé ailleurs qu’à Rives.
  2. L’adresse de gestion du club est celle du Président en exercice.

Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée

Article 5 : Composition

  1. Pour être membre de l’association il faut être agréé par le Conseil d’Administration qui statue lors de chacune de ses réunions.
  2. En adhérant à l’association, les membres :
  • s’engagent à respecter les statuts,
  • s’engagent à respecter la liberté d’opinion des autres membres,
  • s’interdisent toute discrimination sociale, religieuse ou politique.
  1. Le club est formé de membres d’honneurs, bienfaiteurs et actifs.
  2. Le titre de membre d’honneur est attribué, par le Conseil d’Administration à des personnes physiques qui rendent ou ont rendu des services importants à l’association. Les membres d’honneur sont dispensés de cotisations.
  3. Les membres bienfaiteurs sont des personnes physiques ou morales qui contribuent au financement de l’association. Ils peuvent être simultanément membres actifs.
  4. Les membres actifs sont les personnes physiques adhérant aux présents statuts, qui ont payé la cotisation club et qui participent activement aux activités du club.

Article 6 : Perte de qualité de membre

  1. La qualité de membre se perd :
  • par décès,
  • par démission adressée par écrit à la Présidence de l’association,
  • par exclusion prononcée par le conseil d’administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association. Le règlement intérieur précisera quelques motifs graves.
  1. Avant la prise de la décision éventuelle d’exclusion ou de radiation, le membre concerné qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit être mis à même de préparer sa défense et doit être convoqué devant le conseil d’administration; il peut se faire assister par le défenseur de son choix.

Article 7 : Affiliations

L’association pourra s’affilier aux fédérations sportives nationales régissant le cyclisme. Elle s’engage :

  • à se conformer aux statuts et aux règlements de ces fédérations ainsi qu’à ceux de leurs comités régionaux et départementaux,
  • à respecter les règles déontologiques du sport édictées par le Comité National Olympique et Sportif Français.

Article 8 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :

  • du produit des cotisations versées par les membres.
  • des subventions éventuelles de l’état, des régions, des départements, des communes, des établissements publics.
  • du produit des fêtes et manifestations.
  • toutes autres ressources ou subventions qui ne soient pas contraires aux règles en vigueur.

Article 9 : Dispositions communes pour la tenue des Assemblées Générales

  1. Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de l’association, âgés de seize ans au moins le jour de l’Assemblée et à jour de leurs cotisations. Seuls les membres âgés d’au moins seize ans au jour de l’élection sont autorisés à voter. Pour les autres, leur droit de vote est transmis à leur parent ou représentant légal.
  2. Pour la validité des décisions, les Assemblées Générales doivent comprendre un nombre minimum d’adhérents.
  3. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d’intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
  4. Les votes par procuration sont autorisés. Une lettre de procuration sera jointe à la convocation. Le nombre de mandats détenus par un adhérent de l’UCR, lors de la réunion d’une assemblée, est limité à cinq.
  5. Les Assemblées se réunissent sur convocation du Conseil d’Administration ou sur la demande des membres représentant au moins le quart des membres de l’association. Dans ce dernier cas, les convocations à l’Assemblée doivent être adressées dans les trente jours du dépôt de la demande pour être tenue dans les quinze jours suivant l’envoi des dites convocations.
  6. Les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par les soins du Conseil d’Administration. Elles sont portées à la connaissance des membres quinze jours au moins à l’avance.
  7. Seules seront valables les résolutions prises par l’Assemblée Générale sur les points inscrits à son ordre du jour.
  8. La Présidence de l’Assemblée Générale appartient au (à la) Président(e) ou, en absence, au (à la) Vice Président(e); l’un ou l’autre peut déléguer ses fonctions à un autre membre du Conseil d’Administration. Le Bureau de l’Assemblée est celui de l’Association.
  9. Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre et signés par le (la) Président(e) et le (la) Secrétaire.
  10. Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent et certifiée conforme par le Bureau de l’Assemblée.

Article 10 : Nature et pouvoirs des Assemblées

Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts, les Assemblées obligent par leurs décisions tous les membres, y compris les absents.

Article 11 : L’Assemblée Générale ordinaire

  1. L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association, à jour de leur cotisation, y compris les mineurs.
  2. Pour la validité des décisions, l’Assemblée Générale Ordinaire ne peut valablement se tenir qu’en présence d’au moins la moitié plus un des membres inscrits à l’association.
  3. L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux et/ou d’activités et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir et sur le budget correspondant. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration, en veillant à l’égal accès des hommes et des femmes dans des proportions qui reflètent l’ensemble des adhésions.
  4. Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et sur les divers tarifs d’activités proposés par le C.A.
  5. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents. Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents.

Article 12 : Conseil d’Administration

  1. L’association est dirigée par un conseil d’administration d’au moins sept membres élus pour trois années.
  2. Les membres sont rééligibles. Toute candidature nouvelle devra être formulée par le demandeur huit jours avant l’Assemblée Générale.
  3. Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par tiers, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.
  4. En cas de vacance de postes, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ces membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
  5. Le conseil d’administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’assemblée générale, d’organiser et d’animer la vie de l’association dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l’exige, il peut demander au trésorier de faire le point sur la situation financière de l’association. Tous les contrats à signer doivent être soumis au conseil d’administration pour autorisation.
  6. Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais ne peuvent pas l’être au bureau.
  7. Le conseil d’administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, en veillant à l’égal accès des hommes et des femmes, un bureau composé de :
  • un(e) président(e),
  • un(e) trésorier(e),
  • un(e) secrétaire.

Article 13 : Réunions du Conseil d’Administration

  1. Le Conseil d’Administration se réunit trois fois au cours de l’année civile.
  2. Il peut être convoqué par écrit par la présidence ou sur la demande d’au moins la moitié de ses membres, chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige.
  3. La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
  4. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.
  5. Le vote par procuration est autorisé. En cas d’égalité, la voix de la présidence est prépondérante.
  6. L’ordre du jour est mis à la disposition des membres du conseil d’administration. Seules les questions figurant à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote. Une rubrique Questions diverses sera prévue.
  7. Toutes les délibérations du Conseil d’Administration sont consignées dans un registre et signées par le (la) Président(e) et le (la) Secrétaire.

Article 14 : Réunions du bureau

  1. Mets en œuvre les décisions du C.A.
  2. Gère les affaires courantes.
  3. Se réunit au moins deux fois par mois à l’exception des mois de juillet août et septembre.

Article 15 : Assemblée Générale Extraordinaire

  1. Elle est convoquée et tenue dans les conditions prévues à l’article 9 des présents statuts.
  2. Pour la validité des décisions, l’Assemblée Générale Extraordinaire ne peut valablement se tenir qu’en présence d’au moins les deux tiers des membres inscrits à l’association.
  3. L’Assemblée Générale Extraordinaire statue sur des questions qui sont de sa seule compétence, à savoir les modifications à apporter aux présents statuts, démission du Conseil d’Administration….
  4. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
  5. Les votes sont à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le vote secret.
  6. La dissolution de l’association est prononcée, à la demande du Conseil d’Administration, par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.

Article 16 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration et approuvé en Assemblée Générale.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des activités de l’association, donc aux différents tarifs d’adhésion et de ventes de textiles.

Article 17 : Formalités administratives

Le (la) Président(e) du Conseil d’Administration doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 tant au moment de la création de l’association qu’au cours de son existence ultérieure.

Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 24/11/2013, sous la présidence de Monsieur Christian ROSSAT.

Fait à Rives, le 19/10/2013

Le Président M. Christian ROSSAT

Le Secrétaire M. Michel DEBERNARD

Règlement Général de l’UCR

  1. Le bureau assure le bon fonctionnement du club. Il prend toute décision relative au déroulement des saisons, à l’entraînement sportif ou au suivi des athlètes, à la recherche des partenaires.
  2. Le bureau prend toute décision utile pour veiller à l’image du club.
  3. Pour être élu au conseil d’administration et/ou prendre en charge une commission il faut être adhérent depuis au moins deux ans et participer activement à la vie du club.
  4. Le montant des cotisations est fixé par le bureau. Aucune cotisation ne pourra être remboursée.
  5. L’adhésion est obligatoire et son coût est indiqué sur la feuille d’adhésion remplie en début d’année. Si c’est la première adhésion un maillot sera fourni à un prix préférentiel. L’adhésion ne donne pas systématiquement droit à un maillot par an mais ce dernier peut être remplacé si nécessaire. La cotisation sert aussi aux frais de secrétariat, naissance, mariage décès, etc.
  6. L’équipement aux couleurs du club est préconisé lors des sorties organisées par le club et lors des randonnées dans la proche région afin de rendre visible la présence des sponsors du club sur les maillots et cuissards. Il est obligatoire lors des épreuves avec classement (courses ou cyclosportives)
  7. Une tarification spéciale pour l’achat de vêtements s’appliquera lorsque l’adhérent aura aidé à organiser au moins deux manifestations dans l’année précédente. Cette tarification est affichée et disponible au local du club.
  8. Pour les adhérents actifs (participation sorties club, randonnées, compétition, etc.) la prise d’une licence est obligatoire.
    1. Pour les activités non chronométrés et/ou sans classement : Licence FFV (FFCT)
    2. Pour les activités avec chronométrage et classement : Licence compétition (FFC, UFOLEP, FFV).

Toutes les licences sont payées en même temps que l’adhésion.

  1. Pour les adhérents sympathisants, la prise de licence n’est pas obligatoire, donc de ce fait ils ne pourront pas participer aux sorties du club.
  2. Un seul enfant par famille paye son adhésion si l’un des parents est adhérent au club et participant actif à la vie de ce dernier.
  3. Le port du casque est obligatoire pour toutes les sorties club et il est fortement recommandé en toute circonstance. Tout adhérent licencié non muni de son casque se verra interdire la sortie groupe à laquelle il désire participer.
  4. L’adhérent qui participe à l’encadrement des jeunes membres du club se verra crédité d’un avoir dont le montant est fixé par le bureau. Il est actuellement de 50€.
  5. Tout adhérent qui participe à l’organisation de manifestations du club soit une participation par ½ journée se verra crédité de : 30 € pour 6 ½ J –  40 € pour 8 ½ J  –  50 € pour 10 et + de ½ J. Cet avoir est à valoir sur une organisation du club, soit pour l’achat devêtements, soit pour la semaine vélo.
  6. L’adhérent s’engage à aider à l’organisation de deux manifestations du club, par an, afin de bénéficier des avantages proposés par le club, vêtements à tarif réduit, voyage annuel.
  7. L’entraide des sections est indispensable afin de préserver la cohésion des membres du club.
  8. La conduite des véhicules du club est uniquement réservée aux adhérents du club majeurs et titulaire du permis de conduire depuis au moins 2 ans. Elle est autorisée pour les membres de la famille d’un adhérent, en temps qu’accompagnateurs, titulaires du permis de conduire depuis au moins 2 ans. La conduite des véhicules du club est interdite aux adhérents d’un autre club. Les véhicules du club ne pas être utilisés pour le déplacement d’un seul adhérent.
  9. Le véhicule est pris avec le plein de carburant et rendu avec le plein de carburant.
  10. Le véhicule doit réintégrer le local dès le lendemain de la manifestation pour laquelle il a été emprunté.
  11. Le carnet de bord doit être obligatoirement rempli après chaque utilisation.
  12. Le non-respect d’une de ces quatre closes interdirait à l’adhérent de reprendre la voiture.
  13. Les charges dues à un accident sont assurées. Les démarches administratives des accompagnateurs seront faites par le responsable de l’accident si ses passagers ne sont pas adhérents.
  14. Les matériels transportés à l’extérieur de la voiture ne sont pas assurés.
  15. Pour les adhérents pratiquant la compétition ce règlement général est complété par un règlement compétition.

 

Le bureau de l’UCR.

Règlement Intérieur UCR Coureurs

  1. Ce règlement intérieur compétition complète le règlement intérieur général, et s’applique à tout membre actif pratiquant la compétition.
  2. Un seul équipement (maillot, cuissard, Chaussettes) est attribué au coureur. Le renouvellement sans raison valable de cet équipement sera à la charge du coureur. Les autres vêtements et ceux d’hiver lui seront vendus aux mêmes conditions que les adhérents non coureurs (voir article 7 du règlement général).
  3. La licence, sur une base de 50 €, et les engagements sur route, cyclo-cross et VTT seront remboursés sur une base de 6 € par course en fin de saison si le coureur a fini 8 courses et aidé le club à organiser un minimum deux manifestations, pour les minimes et cadets le nombre de courses à finir est limité à 5.
  4. Les engagements aux courses et cyclosportives sont payés par le coureur ou par le club. Les engagements payés par le coureur lui seront remboursés annuellement sur une base de 6.00 € par course et 10.00 € par cyclosportive & épreuve de masse VTT si le coureur a aidé le club à organiser un minimum deux manifestations et sur fourniture d’un document de justification comportant au minimum les points suivants :
    1. Date et nom de l’évènement
    2. Club organisateur
    3. Lieu de l’évènement
    4. Montant de l’engagement payé et par qui
    5. Nombre de participants
    6. Résultat (classement ou abandon)
  5. La licence ainsi que les frais ne sont pas remboursés si le coureur ne porte pas le maillot du club en course et à l’échauffement (aucun maillot d’un autre club ne sera toléré).
  6. Les amendes sont supportées par le coureur, sauf si le club est fautif.
  7. La tenue du club de l’année en cours correcte est obligatoire avant et pendant la course ainsi que lors des podiums.
  8. Participation obligatoire des coureurs concernés aux courses organisées par le club. S’il y a non-participation à l’épreuve, le coureur doit obligatoirement apporter son aide à l’organisation.
  9. Les primes, toutes disciplines confondues et non cumulables sur une même épreuve, sont définies comme suit (pas de prime pour les mineurs). Ces primes ne seront remises que sur présentation d’un justificatif de classement.
  10. Une caution sera demandé à tous nouveau licencié à compté du 1er Décembre 2019. Cette caution sera caduque dés que le coureurs aura participé à un minimum 2 courses sur l’année en cours.
    1. Course route & VTT:
  • Scratch : 1er = 40.00 € ; 2ième = 25.00 € ; 3ième = 15.00 €
  • Catégorie (si plus de 10 partants dans la catégorie) : 1er = 15.00 € ; 2ième & 3ième = 5.00 €.
    1. Cyclosportives & épreuve de masse VTT :
  • Scratch : 1er= 100.00€ ; 2ième = 60.00 € ; 3ième = 40.00 €
  • Catégorie (si plus de 10 partants dans la catégorie) :1er = 15.00 € ; 2ième & 3ième = 5.00 €
  1. Ces primes seront minorées de 50% si le coureur ne participe pas à une course organisée par le club si cette course correspond à la discipline dans laquelle le coureur prétend percevoir ces remboursements. Moins 75% si cela se reproduit lors de la 2ème épreuve. Et suppression de tout dédommagements si le coureur ni ne participe aux courses et de même si il ne vient pas aider le club 2 fois dans l’année en cours
  2. Remboursement des frais pour participation aux championnats nationaux.

Toute participation aux championnats nationaux doit avoir  été validée par le bureau de l’UCR avant engagement. La validation permet au coureur de prétendre à un défraiement aux conditions stipulées ci-après.

  1. Hébergement & restauration:

Seront remboursés, sur présentation des justificatifs, à 50 % des frais réels avec un maximum de 30.00 € par nuit (petit déjeuner inclus) et 8.00 € par repas et à concurrence de :

  • 1 nuit pour les championnats se tenant à moins de 350 km de Rives
  • 2 nuits pour les championnats se tenant à plus de 350 km et moins de 700 km
  • 3 nuits pour les championnats se tenant à plus de 700 km
    1. Transport :
  • Si au moins 2 adhérents participent au championnat (Route ou VTT) obligation d’utiliser le véhicule du club (mini bus). Les frais de carburant et de péage (hors utilisation du télépéage du véhicule) remboursés à 100% sur présentation des justificatifs.
  • Pour un seul adhérent participant au championnat possibilité d’utiliser sa voiture personnelle. Frais de carburant et de péage remboursés à 50% sur présentation des justificatifs.
  • En cas de refus de la part d’un coureur de déplacement groupé les frais de transport seront à la charge de ce coureur.

Attention : Les conjoints ou accompagnateurs effectue le déplacement à leurs frais, à l’exception de l’accompagnateur des coureurs mineurs. Ils pourront néanmoins être transportés dans le véhicule du club.

  1. Remboursement des frais pour participation à des courses à étapes

Toute participation à une course à étape doit avoir  été validée par le bureau de l’UCR avant engagement. La validation permet au coureur de prétendre à un défraiement aux conditions stipulées ci-après.

  1. Hébergement & restauration:

Seront remboursés, sur présentation des justificatifs, à 50 % des frais réels avec un maximum de 30.00 € la nuit (petit déjeuner inclus) et 8.00 € le repas par jour de course.

  1. Transport :
  • Les adhérents de l’UC Rives participant à cette course à étapes ont obligation d’utiliser les moyens de transport du club. Les frais de carburant et de péage (hors utilisation du télépéage du véhicule) remboursés à 100% sur présentation des justificatifs.
  • En cas de refus de la part d’un coureur de déplacement groupé les frais de transport seront à la charge de ce coureur.

Attention : Les conjoints ou accompagnateurs effectue le déplacement à leurs frais, à l’exception de l’accompagnateur des coureurs mineurs. Ils pourront néanmoins être transportés dans le véhicule du club.

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Le bureau de l’UCR.

Composition bureau

BUREAU U.C.RIVES 2020

 Réunion du C.A de 30 Novembre 2019

Président :

Christian Rossat

Vice Président délégué à la compétition :

Yann Braymand

Vice Président délégué au cyclotouriste :

Gilbert Contal

Trésorier :

Walther Rouleau

Trésorier Adjoint :

Richard Marconne

Secrétaire :

Mireille Pic

Secrétaire adjoint :

Manu Gomez

Commission compétition :

Yann Braymand

Richard Marconne

Manu Gomez

Gibert Contal

Jésus Valéro

Mireille Pic

Matthieu Giraud

Roland Guillermin

Commission cyclotouriste :

Christian Rossat

Jean Philippe Briquet

Gilbert Contal

Patrick Gommet

Jean Pierre Felin

Commission VTT Jeune :

Jean Pierre Felin

Martine Demaria

Christian Rossat

Jésus Valéro

Responsable intendance :

Christian Dizet

Responsable des Véhicules :

Christian Rossat

Gérard Contal

Responsable sécurité :

Julien Courbebaisse